Leçons

20 - Assurance santé et facturation
Règles de facturation et remboursements des actes dentaires (CCAM)

Règles de facturation et remboursements des actes dentaires (CCAM)

Présentation des règles de facturation des actes dentaires, des majorations applicables et des soins remboursés ou non par l’Assurance Maladie.

Prise en charge des maladies parodontales chez les patients atteints de pathologies chroniques et systémiques.
Prise en charge des maladies parodontales chez les patients atteints de pathologies chroniques et systémiques.

Exercice 1: Immersion linguistique

Instruction: Regardez la vidéo et répondez aux questions associées.

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Vous n’avez pas besoin de comprendre toute la vidéo. Écoutez les mots-clés et saisissez l’essentiel pour vous habituer au son de la langue.
Mot
La CCAM
Bien cadrer
La prise en charge
Les ALD
Les soins couverts par la sécurité sociale
Les remboursements
Gratuit FR

Préparation de l'audio…

Chez certains patients diabétiques en ALD, les soins parodontaux peuvent bénéficier d'une prise en charge particulière. Les actes sont codés avec la CCAM, ce qui aide à bien cadrer les traitements. Des recommandations européennes expliquent les étapes : soins non chirurgicaux, parfois chirurgie, puis maintenance. Dans quelques cas, il faut coordonner avec le médecin traitant, ce qui influence aussi les remboursements.

Il existe des spécificités de prise en charge des soins parodontaux chez les patients diabétiques bénéficiant d'une affection de longue durée.
Dans ce cadre, les soins parodontaux sont pris en charge via des codes spécifiques de la CCAM.
Des recommandations européennes encadrent les traitements selon le stade de la maladie.
Ces recommandations guident les gestes techniques et l'accompagnement du patient.
La prise en charge comprend des phases non chirurgicales, parfois chirurgicales, ainsi qu'une maintenance à long terme.
Il n'existe pas de prise en charge très spécifique, sauf chez les patients sous traitement immunomodulateur.
Dans ces cas, une coordination avec le médecin traitant est nécessaire pour adapter les thérapeutiques.
Les maladies parodontales sont associées à des maladies systémiques inflammatoires.
Un traitement parodontal pourrait réduire le risque de récidive d'événements cardiovasculaires tels que l'infarctus ou l'AVC.
C'est pourquoi les soins parodontaux peuvent être remboursés chez certains patients atteints de maladies chroniques.

1. Comment les soins parodontaux sont-ils identifiés pour la prise en charge ?


2. Quelles étapes peuvent faire partie de la prise en charge des soins parodontaux ?


3. Dans quelle situation une coordination avec le médecin traitant est-elle nécessaire ?


Exercice 2: Dialogue

Instruction: Lisez le dialogue et répondez aux questions.

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Écoutez les mots-clés et l'idée principale. Vous n'avez pas besoin de saisir chaque mot ni de mémoriser les traductions.
Gratuit FR

Préparation de l'audio…

Règles de facturation des actes dentaires et soins remboursés

1. L'assistant: Première règle : l'acte « consultation » ne peut jamais être facturé avec un autre acte le même jour.
2. La dentiste: Donc si je fais un composite ou une radio, je ne peux pas ajouter la consultation ?
3. L'assistant: Exactement.
4. L'assistant: Deuxième règle : le « détartrage », c'est deux lignes maximum tous les six mois.
5. La dentiste: Et si je fais les deux arcades en une seule séance ?
6. L'assistant: On facture un seul acte pour les deux arcades, mais la deuxième arcade est facturée à moitié prix.
7. La dentiste: Le 50 % s'applique aussi à d'autres soins ?
8. L'assistant: Oui, pour les extractions et les radiographies faites le même jour : la première est payée à 100 %, les suivantes à 50 %.
9. La dentiste: Et quels sont les actes remboursés par l'Assurance Maladie ?
10. L'assistant: Les extractions, les composites, les endodonties, le détartrage et les radios : périapicale, panoramique, et cone beam si l'on recherche un foyer infectieux.
11. La dentiste: Et les actes non remboursés ?
12. L'assistant: La parodontologie (sauf en cas d'ALD comme le diabète), les implants, les soins esthétiques, la désobturation endodontique, et le re-scèlement ou la dépose de couronne ou de bridge.

1. Quel acte ne peut pas être facturé le même jour qu'une consultation ?


2. Quels actes sont remboursés par l'Assurance Maladie dans le dialogue ?


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