B2.19 - Importation et exportation

La douane française

La douane française

Passer les frontières : quelles sont les règles de la douane française ?
Passer les frontières : quelles sont les règles de la douane française ?

Exercice 1: Immersion linguistique

Instruction: Regardez la vidéo et répondez aux questions associées.

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Mot
L'importation
L'exportation
Une restriction
Une contrefaçon
Une marchandise
L'Union européenne
Le tabac
L'alcool
La quantité autorisée
En France, l'importation de certains produits est interdite.
Les drogues, les contrefaçons et les produits contenant des substances dangereuses ne sont pas autorisés.
Certaines marchandises sont soumises à des règles particulières.
C'est le cas des armes, de certaines œuvres d'art et des médicaments.
La liste complète des produits interdits ou réglementés est disponible sur le site economie.gouv.fr.
Concernant le tabac et l'alcool, il est possible d'en rapporter en France.
Ces achats doivent provenir d'un autre pays de l'Union européenne.
Pour les cigarettes, la limite est de huit cents unités, soit quatre cartouches.
Pour le tabac à fumer, la quantité maximale est d'un kilogramme.
Pour l'alcool, vous pouvez transporter jusqu'à quatre-vingt-dix litres de vin, cent dix litres de bière et dix litres de spiritueux.

1. Parmi les produits suivants, lequel est explicitement interdit à l'entrée en France ?


2. Quelle condition s'applique au transport de tabac et d'alcool vers la France dans ce contexte ?


3. Quelle quantité maximale de cigarettes peut-on rapporter ?


Exercice 2: Utilisez le site web ou le texte de lecture

Instruction: Votre entreprise souhaite importer une œuvre d’art hors UE pour une exposition temporaire en France.

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Tâche: Expliquez ce qu’il faut prévoir avant l’importation, listez trois documents/contrôles possibles et dites ce que le vendeur avait déclaré qu’il fournirait.

(Expliquez ce qu’il faut prévoir avant l’importation, énumérez trois documents/contrôles possibles et dites ce que le vendeur avait déclaré qu’il fournirait.)

URL: Faire entrer des biens culturels sur le territoire français

L’entrée de biens culturels en France est strictement contrôlée pour lutter contre les trafics illicites. Au niveau européen, un règlement interdit l’introduction de tout bien culturel sorti illicitement de son pays d’origine. À partir du 28 juin 2025, selon la catégorie du bien, une licence d’importation ou une déclaration de l’importateur pourra être exigée lors de l’importation.

Le droit français prévoit aussi une interdiction générale si le bien n’est pas accompagné d’une autorisation d’exportation du pays de provenance. Cette interdiction s’applique surtout lorsque le pays de provenance directe est hors UE, qu’il est partie à la Convention de l’UNESCO de 1970, que sa législation prévoit un système d’autorisations et que l’objet y est soumis. En cas de doute, contactez la douane.

  • Des règles spécifiques existent pour les biens en provenance de Syrie et d’Irak.
  • Certains objets relèvent de la réglementation CITES (ivoire, écailles de tortue, bois précieux) ou de règles sur les armes et munitions.

Use in your answer: biens culturels / importation / douane / licence d’importation / déclaration de l’importateur / autorisation d’exportation