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The French customs

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Passer les frontières : quelles sont les règles de la douane française ?
Crossing borders: what are the rules of French customs?

Exercise 1: Language immersion

Instruction: Watch the video and answer the related questions.

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You do not need to understand the whole video. Listen for key words and get the gist to get used to the sound of the language.
Word Translation
L'importation Importation
L'exportation Exportation
Une restriction A restriction
Une contrefaçon A counterfeit
Une marchandise A good
L'Union européenne The European Union
Le tabac Tobacco
L'alcool Alcohol
La quantité autorisée The allowed quantity
Free FR

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FR + EN

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En France, l'importation de certains produits est interdite, notamment les drogues, toute contrefaçon et les substances dangereuses. D'autres marchandises peuvent toutefois être admises, mais elles sont soumises à des restrictions spécifiques, par exemple pour les armes, certaines œuvres d'art et les médicaments. Pour le tabac et l'alcool, des seuils s'appliquent lorsque les achats proviennent d'un pays de l'Union européenne. Un agent a précisé que les quantités seraient contrôlées en cas de doute.

En France, l'importation de certains produits est interdite. (In France, the importation of certain products is prohibited.)
Les drogues, les contrefaçons et les produits contenant des substances dangereuses ne sont pas autorisés. (Drugs, counterfeits, and products containing dangerous substances are not allowed.)
Certaines marchandises sont soumises à des règles particulières. (Certain goods are subject to specific rules.)
C'est le cas des armes, de certaines œuvres d'art et des médicaments. (This is the case for weapons, certain works of art, and medicines.)
La liste complète des produits interdits ou réglementés est disponible sur le site economie.gouv.fr. (The complete list of prohibited or regulated products is available on the website economie.gouv.fr.)
Concernant le tabac et l'alcool, il est possible d'en rapporter en France. (Regarding tobacco and alcohol, it is possible to bring them back to France.)
Ces achats doivent provenir d'un autre pays de l'Union européenne. (These purchases must come from another country in the European Union.)
Pour les cigarettes, la limite est de huit cents unités, soit quatre cartouches. (For cigarettes, the limit is eight hundred units, i.e. four cartons.)
Pour le tabac à fumer, la quantité maximale est d'un kilogramme. (For rolling tobacco, the maximum quantity is one kilogram.)
Pour l'alcool, vous pouvez transporter jusqu'à quatre-vingt-dix litres de vin, cent dix litres de bière et dix litres de spiritueux. (For alcohol, you can transport up to ninety liters of wine, one hundred ten liters of beer, and ten liters of spirits.)

1. Parmi les produits suivants, lequel est explicitement interdit à l'entrée en France ?

(Among the following products, which one is explicitly prohibited from entering France?)

2. Quelle condition s'applique au transport de tabac et d'alcool vers la France dans ce contexte ?

(What condition applies to transporting tobacco and alcohol to France in this context?)

3. Quelle quantité maximale de cigarettes peut-on rapporter ?

(What is the maximum quantity of cigarettes you can bring back?)

Exercise 2: Use the website or the reading text

Instruction: Your company wants to import a work of art from outside the EU for a temporary exhibition in France.

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Task: Expliquez ce qu’il faut prévoir avant l’importation, listez trois documents/contrôles possibles et dites ce que le vendeur avait déclaré qu’il fournirait.

(Explain what must be planned before importation, list three possible documents/checks, and say what the seller had stated they would provide.)

URL: Faire entrer des biens culturels sur le territoire français

L’entrée de biens culturels en France est strictement contrôlée pour lutter contre les trafics illicites. Au niveau européen, un règlement interdit l’introduction de tout bien culturel sorti illicitement de son pays d’origine. À partir du 28 juin 2025, selon la catégorie du bien, une licence d’importation ou une déclaration de l’importateur pourra être exigée lors de l’importation.

Le droit français prévoit aussi une interdiction générale si le bien n’est pas accompagné d’une autorisation d’exportation du pays de provenance. Cette interdiction s’applique surtout lorsque le pays de provenance directe est hors UE, qu’il est partie à la Convention de l’UNESCO de 1970, que sa législation prévoit un système d’autorisations et que l’objet y est soumis. En cas de doute, contactez la douane.

  • Des règles spécifiques existent pour les biens en provenance de Syrie et d’Irak.
  • Certains objets relèvent de la réglementation CITES (ivoire, écailles de tortue, bois précieux) ou de règles sur les armes et munitions.

Use in your answer: biens culturels / importation / douane / licence d’importation / déclaration de l’importateur / autorisation d’exportation

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ISBN 979-13-88475-19-1

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