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La dogana francese

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Passer les frontières : quelles sont les règles de la douane française ?
Attraversare le frontiere: quali sono le regole della dogana francese?

Esercizio 1: Immersione linguistica

Istruzione: Guarda il video e rispondi alle domande correlate.

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Non è necessario capire tutto il video. Ascolta le parole chiave e cogli il senso per abituarti al suono della lingua.
Parola Traduzione
L'importation L’importazione
L'exportation L’esportazione
Une restriction Una restrizione
Une contrefaçon Una contraffazione
Une marchandise Una merce
L'Union européenne L’Unione europea
Le tabac Il tabacco
L'alcool L’alcol
La quantité autorisée La quantità autorizzata
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En France, l'importation de certains produits est interdite, notamment les drogues, toute contrefaçon et les substances dangereuses. D'autres marchandises peuvent toutefois être admises, mais elles sont soumises à des restrictions spécifiques, par exemple pour les armes, certaines œuvres d'art et les médicaments. Pour le tabac et l'alcool, des seuils s'appliquent lorsque les achats proviennent d'un pays de l'Union européenne. Un agent a précisé que les quantités seraient contrôlées en cas de doute.

En France, l'importation de certains produits est interdite. (In Francia, l’importazione di alcuni prodotti è vietata.)
Les drogues, les contrefaçons et les produits contenant des substances dangereuses ne sont pas autorisés. (Le droghe, le contraffazioni e i prodotti contenenti sostanze pericolose non sono autorizzati.)
Certaines marchandises sont soumises à des règles particulières. (Alcune merci sono soggette a regole particolari.)
C'est le cas des armes, de certaines œuvres d'art et des médicaments. (È il caso delle armi, di alcune opere d’arte e dei medicinali.)
La liste complète des produits interdits ou réglementés est disponible sur le site economie.gouv.fr. (L’elenco completo dei prodotti vietati o regolamentati è disponibile sul sito economie.gouv.fr.)
Concernant le tabac et l'alcool, il est possible d'en rapporter en France. (Per quanto riguarda il tabacco e l’alcol, è possibile portarli in Francia.)
Ces achats doivent provenir d'un autre pays de l'Union européenne. (Questi acquisti devono provenire da un altro paese dell’Unione europea.)
Pour les cigarettes, la limite est de huit cents unités, soit quatre cartouches. (Per le sigarette, il limite è di ottocento unità, cioè quattro stecche.)
Pour le tabac à fumer, la quantité maximale est d'un kilogramme. (Per il tabacco da fumo, la quantità massima è di un chilogrammo.)
Pour l'alcool, vous pouvez transporter jusqu'à quatre-vingt-dix litres de vin, cent dix litres de bière et dix litres de spiritueux. (Per l’alcol, puoi trasportare fino a novanta litri di vino, centodieci litri di birra e dieci litri di superalcolici.)

1. Parmi les produits suivants, lequel est explicitement interdit à l'entrée en France ?

(Tra i seguenti prodotti, quale è esplicitamente vietato all’ingresso in Francia?)

2. Quelle condition s'applique au transport de tabac et d'alcool vers la France dans ce contexte ?

(Quale condizione si applica al trasporto di tabacco e alcol verso la Francia in questo contesto?)

3. Quelle quantité maximale de cigarettes peut-on rapporter ?

(Qual è la quantità massima di sigarette che si può riportare?)

Esercizio 2: Usa il sito web o il testo di lettura

Istruzione: La vostra azienda vuole importare un’opera d’arte da fuori dell’UE per una mostra temporanea in Francia.

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Compito: Expliquez ce qu’il faut prévoir avant l’importation, listez trois documents/contrôles possibles et dites ce que le vendeur avait déclaré qu’il fournirait.

(Spiegate cosa bisogna prevedere prima dell’importazione, elencate tre possibili documenti/controlli e dite che cosa il venditore aveva dichiarato che avrebbe fornito.)

URL: Faire entrer des biens culturels sur le territoire français

L’entrée de biens culturels en France est strictement contrôlée pour lutter contre les trafics illicites. Au niveau européen, un règlement interdit l’introduction de tout bien culturel sorti illicitement de son pays d’origine. À partir du 28 juin 2025, selon la catégorie du bien, une licence d’importation ou une déclaration de l’importateur pourra être exigée lors de l’importation.

Le droit français prévoit aussi une interdiction générale si le bien n’est pas accompagné d’une autorisation d’exportation du pays de provenance. Cette interdiction s’applique surtout lorsque le pays de provenance directe est hors UE, qu’il est partie à la Convention de l’UNESCO de 1970, que sa législation prévoit un système d’autorisations et que l’objet y est soumis. En cas de doute, contactez la douane.

  • Des règles spécifiques existent pour les biens en provenance de Syrie et d’Irak.
  • Certains objets relèvent de la réglementation CITES (ivoire, écailles de tortue, bois précieux) ou de règles sur les armes et munitions.

Use in your answer: biens culturels / importation / douane / licence d’importation / déclaration de l’importateur / autorisation d’exportation

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