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B1.42 - Autorisations et subventions
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B1.42 - Autorisations et subventions - Exercices

Vergunningen en subsidies

Exercice 1: Associer un mot

Instruction: Associez chaque mot à sa définition.

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de vergunning: Officieel document dat je hebt moeten aanvragen om iets te mogen doen. (le permis: Document officiel que vous avez dû demander pour avoir le droit de faire quelque chose.)
de subsidie: Geld dat je kunt krijgen als je een plan hebt moeten indienen. (la subvention: Argent que vous pouvez recevoir si vous avez dû soumettre un plan.)
de toestemming: Akkoord dat je hebt moeten vragen voordat je verder kon gaan. (l’autorisation: Accord que vous avez dû demander avant de pouvoir continuer.)

Exercice 2: Préparation à l'examen (QR: Audio)

Instruction: Lisez le texte, comblez les lacunes avec les mots manquants et répondez aux questions ci-dessous

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Gemeentebericht: verbouwplannen, vergunning en subsidie

Remplissez les lacunes: subsidie, sanctie, gelden, termijn, vergunningscheck

(Message de la mairie : projets de travaux, permis et subvention)

Wie een dakkapel of uitbouw wil plaatsen, doet eerst de op Omgevingsloket.nl. Daar ziet u of uw bouwplan vergunningvrij is, alleen een melding nodig heeft of dat u een omgevingsvergunning moet aanvragen. Let op: regels kunnen per wijk verschillen en ze ook als u in een VvE woont.

Bij een aanvraag levert u tekeningen en fotos aan en betaalt u leges. De gemeente beoordeelt of uw plan aan het bestemmingsplan voldoet; bij twijfel kan de Welstandscommissie meekijken. De is meestal acht weken. Soms kunt u ook krijgen, bijvoorbeeld voor isolatie. Bewaar altijd de bonnen; anders kan de gemeente een opleggen.
Toute personne qui souhaite installer une lucarne ou une extension commence par faire la vérification de permis sur Omgevingsloket.nl. Vous y verrez si votre projet de construction est exempt de permis, s’il nécessite seulement une déclaration, ou si vous devez demander un permis d’environnement. Attention : les règles peuvent varier selon le quartier et elles s’appliquent aussi si vous vivez dans une copropriété (VvE).

Lors d’une demande, vous fournissez des plans et des photos et vous payez des frais. La mairie évalue si votre projet est conforme au plan d’urbanisme ; en cas de doute, la commission d’esthétique (Welstandscommissie) peut également examiner le dossier. Le délai de décision est généralement de huit semaines. Il est parfois aussi possible d’obtenir une subvention, par exemple pour l’isolation. Conservez toujours les reçus ; sinon la mairie peut imposer une sanction.

  1. Welke stappen adviseert de tekst voor iemand met bouwplannen om problemen of vertraging met de gemeente te vermijden?

    (Quelles étapes le texte conseille-t-il à une personne ayant des projets de travaux pour éviter des problèmes ou des retards avec la mairie ?)

Exercice 3: Compréhension orale

Instruction: Écoutez l'audio et répondez aux questions.

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(Pour notre projet de quartier, je veux demander une petite subvention à la commune. La semaine dernière, j’ai déjà demandé l’autorisation d’installer un stand d’information, mais il me manque encore un permis pour l’utilisation de l’électricité sur la place. L’employée a dit que ce permis est une condition obligatoire et que le délai de demande est de deux semaines. Si nous sommes en retard, une sanction peut suivre et les accords ne s’appliqueront plus à nous. Demain, j’appelle le bureau du district pour obtenir l’autorisation.)
Vrai Faux

(Elle veut obtenir de l’argent de la commune pour un projet dans le quartier.)

(Elle n’a pas encore demandé l’autorisation pour le stand.)

(Demain, elle appelle le bureau du district pour régler l’autorisation.)

Exercice 4: Choix multiple

Instruction: Choisissez la bonne solution

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1. Deze subsidie ___ alleen voor burgers die in het district wonen.

(Cette subvention ___ uniquement aux citoyens qui habitent dans le district.)

2. Bij de verkiezingen ___ veel inwoners op de burgemeester.

(Aux élections, de nombreux habitants ___ pour le maire.)

3. Voor deze bijdrage ___ strenge vereisten en moet u de formulieren kunnen invullen.

(Pour cette contribution, des exigences strictes ___ et vous devez pouvoir remplir les formulaires.)

Exercice 5: Cartes de dialogue

Instruction: Entraînez la conversation avec votre professeur ou vos camarades.

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1

Subsidie aanvragen bij de gemeente

Exercice 6: Questions de discussion (QR: IA+)

Instruction: Parler : traduire et répondre (QR: IA+)

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Expressions utiles:

Ik neem contact op met de gemeente en informeer naar de vergunningprocedure. / Voor de aanvraag controleer ik de vereiste documenten en de geldende termijnen. / Ik vraag na of mijn project in aanmerking komt voor subsidie en welke bijdrage mogelijk is.

  1. Je wilt je huis verbouwen en hebt een vergunning nodig. Wat doe je om toestemming van de gemeente te krijgen?
    Tu veux rénover ta maison et tu as besoin d’un permis. Que fais-tu pour obtenir l’autorisation de la commune ?

    __________________________________________________________________________________________________________

  2. Je wilt je woning verduurzamen en een subsidie aanvragen. Welke informatie en vereisten controleer je voordat je de aanvraag indient?
    Tu veux rendre ton logement plus durable et demander une subvention. Quelles informations et quelles exigences vérifies-tu avant de déposer la demande ?

    __________________________________________________________________________________________________________

Exercice 7: Rédaction de correspondance (QR: IA+)

Instruction: Rédigez une réponse au message suivant appropriée à la situation

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Onderwerp: Aanvulling nodig bij uw aanvraag isolatiesubsidie

Beste mevrouw De Vries,
We hebben uw aanvraag voor de subsidie voor woningisolatie ontvangen. Voor de beoordeling missen we nog één vereiste: een kopie van de factuur met betaalbewijs (pdf). Zonder dit kunnen we geen toestemming geven voor uitbetaling.

U kunt de documenten uploaden via MijnGemeente. Let op: de termijn is tot en met 18 juni. Lukt dat niet, dan kan uw aanvraag worden gesloten en moet u opnieuw aanvragen.

Met vriendelijke groet,
Sanne Jansen
Team Subsidies, Gemeente Amersfoort

Objet : Complément nécessaire pour votre demande de subvention d’isolation

Chère Madame De Vries,
Nous avons reçu votre demande de subvention pour l’isolation de votre logement. Pour l’évaluation, il nous manque encore une exigence : une copie de la facture avec la preuve de paiement (pdf). Sans cela, nous ne pouvons pas donner notre autorisation de versement.

Vous pouvez téléverser les documents via MijnGemeente. Attention : le délai court jusqu’au 18 juin inclus. Si cela n’est pas possible, votre demande peut être clôturée et vous devrez déposer une nouvelle demande.

Cordialement,
Sanne Jansen
Équipe Subventions, Commune d’Amersfoort

Phrases utiles:

  1. Dank u wel voor uw bericht. Ik wil graag weten of

    (Merci beaucoup pour votre message. Je voudrais savoir si )

  2. Het lukt mij niet om de documenten vóór 18 juni te uploaden, omdat

    (Je n’arrive pas à téléverser les documents avant le 18 juin, parce que )

  3. Kunt u aangeven welke bijlage precies ontbreekt en in welk formaat ik die moet aanleveren?

    (Pouvez-vous indiquer quelle pièce jointe manque précisément et dans quel format je dois la fournir ?)

Beste mevrouw Jansen,

Dank u wel voor uw bericht. Ik begrijp dat u een factuur met betaalbewijs nodig heeft. Ik kan de factuur vandaag al uploaden via MijnGemeente, maar het betaalbewijs verwacht ik morgen van mijn bank.

Is het mogelijk dat ik de factuur nu plaats en het betaalbewijs later toevoeg? En wat gebeurt er precies als ik de termijn van 18 juni net niet haal — wordt de aanvraag direct gesloten of is er een mogelijkheid tot uitstel?

Met vriendelijke groet,
Nadia de Vries
Chère Madame Jansen,

Merci beaucoup pour votre message. Je comprends que vous avez besoin d’une facture avec une preuve de paiement. Je peux téléverser la facture dès aujourd’hui via MijnGemeente, mais j’attends la preuve de paiement demain de ma banque.

Est-il possible que je mette la facture maintenant et que j’ajoute la preuve de paiement plus tard ? Et que se passe-t-il exactement si je dépasse de peu le délai du 18 juin — la demande est-elle clôturée immédiatement ou y a-t-il une possibilité de délai supplémentaire ?

Cordialement,
Nadia de Vries